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B-1.1, r. 11 - Règlement sur la sécurité dans les bains publics

Article 12
Versions de la disposition

Texte complet
12. Une surface circulaire noire de 150 mm de diamètre doit être prévue au point le plus profond de la piscine.
R.R.Q., 1981, c. S-3, r. 3, a. 12.
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